APREVAL INVESTISSEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3108784
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APREVAL INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APREVAL INVESTISSEMENT domicilié(e) 1 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 131 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108784.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APREVAL INVESTISSEMENT, Société à responsabilité limitée - 1 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France - SIREN 315131565
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474512 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Confitures, gelées, compotes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Vinaigre notamment vinaigre de cidre, sauces (condiments), épices, moutarde, sel ; miel ; confiserie ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie. Boissons de fruits et jus de fruits notamment jus de pomme ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées). Cidres, calvados, liqueurs de prune ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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